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Conditions générales de vente et de livraison


Commandes

 Le fait de passer commande implique l'acceptation par l'acheteur des conditions de vente ci-dessous: Pour passer commande vous pouvez soit utiliser le bon de commande en ligne, soit effectuer votre commande par e-mail, courrier, téléphone (04 74 55 23 48) ou télécopie (04 74 55 21 18). Le règlement peut être effectué soit en ligne par carte bancaire (paiement sécurisé SSL) ou bien par tout autre moyen à votre convenance (chèque, mandat, virement bancaire). 


 Informations produits et garantie 

 Les végétaux vivants et les articles non manufacturés tels les bois et dérivés ne sont pas couverts par une garantie. Ne maîtrisant pas les conditions de culture mises en œuvre chez nos clients nous ne pouvons assurer une garantie de reprise. Pour les végétaux, une fiche technique de culture est jointe à chaque envoi. Certains produits peuvent présenter de légères nuances de tailles, d'aspect ou de texture du fait de leur fabrication artisanale, ceci ne saurait engager notre responsabilité.


 Prix 

 Nous acceptons les paiements par carte bancaire pour une commande d'un montant supérieur à 15 euros. Nos prix sont établis nets TTC, et, à titre indicatif, ils peuvent subir des modifications en fonction des hausses du marché et notamment des fluctuations du cours des changes. En cas de hausse, l'acheteur sera prévenu avant expédition. Le vendeur se donne le droit de modifier le prix d'un article dans la mesure où il est le fruit d'une erreur manifeste d'impression ou de saisie dans le tarif. 


 Code avantage 

 * Offre valable dans votre catalogue général MAILLOT BONSAI / MAILLOT ERABLE et sur www.maillot-bonsai.com . Offre nominative non cessible, utilisable une seule fois, non cumulable avec une autre offre et non applicable sur les articles non remisables. 

L'usage même partiel de cette réduction n'exclut pas la participation forfaitaire aux frais de livraison de votre commande, et ne peut donner droit à aucune compensation monétaire. Offre réservée aux particuliers.


 Expéditions

 Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Vos commandes seront traitées dans leur ordre d'arrivée. Les expéditions n'ont lieu qu'après réception du paiement total de la marchandise et des frais d'expédition. En règle générale nous expédions sous trois jours à réception du règlement intégral, sauf période de fortes gelées pour les articles craignant le froid. La POSTE service Colissimo 24/72 heures, transport DPD France expédition sous 24/72h pour les colis allant jusqu'à 30 kilos et transport par messagerie pour les articles encombrants et/ou de plus de 30 kilos.


Sauf indication contraire de la part de l'acheteur, la société Maillot Bonsaï SARL décide de la date d'expédition et en choisit le mode et le transporteur en fonction de l'ordre d'arrivée des commandes.


 L'acheteur doit s'assurer, auprès des administrations du pays d'importation, des autorisations d'importer certains végétaux et articles. La société MAILLOT BONSAI SARL décline toute responsabilité en cas de saisie des marchandises en douane.


 Les végétaux livrés peuvent avoir subi des opérations de taille, rempotage etc. selon les exigences culturales de chaque espèce, et au fil des saisons leur état végétatif peut différer des photos du site (période de floraison, feuillage etc.) 


 Clauses de réserve de propriété 

 Les marchandises restent la propriété de MAILLOT BONSAI SARL jusqu'au paiement intégral de la facture et des frais de livraison.


 Rétractation

 L'acheteur a un droit de rétractation et de retourner un article sans avoir à justifier de motif. Il doit être exprimé dans un délai de 14 jours francs après la réception de la commande. Le remboursement intégral de la commande vous est dû dans les 30 jours, à l'exception des frais de retour. Certains types de produits, de par leur nature, ne permettent pas de bénéficier du droit de rétractation : produits vivants (bonsaïs, érables et autres plantes). 


 Paypal

 Lors de l'annulation d'une commande payée par Paypal, les frais ne seront pas remboursés étant donné que la société Paypal France nous les facture. Voir ici le texte de PAYPAL FRANCE "si vous remboursez un paiement pour des biens ou des services, aucun frais n'est facturé pour l'émission du remboursement mais les frais que vous avez initialement payés en tant que vendeur ne vous sont pas remboursés. Le montant du paiement remboursé sera déduit de votre compte PayPal." 


Litiges 


Merci de nous prévenir dans les 48 heures par courrier recommandé ou e-mail pour tout litige. Passé ce délai aucun recours ne sera pris en compte, le transporteur étant seul responsable de la livraison. le Tribunal de Bourg en Bresse (01) est le seul compétent.


Option de paiement Oney

Paiement de votre commande en 3 ou 4 fois par Carte Bancaire à partir de 100€ d'achats jusqu'à 3000€ avec Oney Bank

Oney Bank propose à la clientèle de particuliers de ses partenaires une solution de financement dénommée « 3x 4x Oney ». Ce financement personnalisé à chaque commande du client permet au consommateur de payer ses achats de produits et/ou prestation de services de 100€ à 3000€ en 3 ou 4 fois par carte bancaire.

Ce financement peut être proposé au client avec ou sans frais, selon le choix précisé par le partenaire dans son parcours de vente, et dans les conditions et les modalités suivantes :

Conditions : Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d'une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie. Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc... ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.

Modalités de souscription : Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le « bouton paiement en 3x 4x Oney par carte bancaire ». Vous êtes alors redirigé vers la page internet 3x 4x Oney de notre partenaire affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider. Vous saisissez vos informations personnelles ou, si vous disposez d'un compte 3x 4x Oney, vous vous identifiez au moyen des identifiants de connexion liés à votre compte 3x 4x Oney. Vous prenez connaissance des conditions générales de paiement en plusieurs fois auxquelles vous souhaitez souscrire qui vous sont fournies sous format PDF afin que vous puissiez les lire, les imprimer et les enregistrer avant de les accepter. Vous notifiez ensuite votre acceptation électronique par la case à cocher correspondante. Vous reconnaissez que le « double clic » associé à la case à cocher sur la prise de connaissance des conditions générales valent consentement à contracter et constituent une acceptation irrévocable et sans réserve des conditions générales du produit. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Oney Bank constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre vous et Oney Bank. Si vous demandez à bénéficier d'une solution de financement proposée par Oney Bank, les informations en rapport à votre commande seront transmises à Oney Bank, qui les utilisera à des fins d'étude de votre demande pour l'octroi, la gestion et le recouvrement de crédit. Oney Bank se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre demande de financement en 3x 4x Oney. Vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit.

Fonctionnement : Le paiement en 3 ou 4 fois par carte bancaire vous permet de régler la commande effectuée sur notre site marchand de la façon suivante :

- un apport obligatoire, débité le jour de la confirmation de l'expédition de votre commande ;
- deux ou trois mensualités, correspondant chacune à un tiers ou un quart de la commande, prélevées à 30 et 60 jours après pour le 3 fois et à 30, 60 et 90 jours après pour le 4 fois, lesquelles comprennent, en cas de 3x 4x avec frais, des frais correspondants à 1,45% du montant total de la commande pour un 3 fois et à 2,2 % pour un 4 fois (dans la limite de 15€ maximum pour un paiement en 3 fois et de 30€ maximum pour un 4 fois). En cas de financement sans frais proposé par le Partenaire, aucun frais supplémentaire au montant de l'achat ne vous sera prélevé.

Afin de mieux comprendre le mode de fonctionnement du 3x 4x Oney par carte bancaire, voici quelques exemples :

• Exemples de 3x 4x Oney par carte bancaire, avec frais, à partir de 100€ d'achat et jusqu'à 3000€ :

Exemple pour le paiement en 3 fois : Pour un achat de 150€, apport de 52,18€ puis 2 mensualités de 50€. Crédit d'une durée de 2 mois au TAEG fixe de 19,31%. Coût du financement : 2,18€ dans la limite de 15€ maximum.

Exemple pour le paiement en 4 fois : Pour un achat de 400€, apport de 108,80€ puis 3 mensualités de 100€. Crédit sur 3 mois au TAEG fixe de 19,61%. Coût du financement : 8,80€ dans la limite de 30€ maximum.

• Exemples de 3x 4x Oney par carte bancaire, sans frais, à partir de 100€ d'achat et jusque 3000€ :

Exemple pour le paiement en 3 fois : Pour un achat de 150€, apport de 50€ puis 2 mensualités de 50€. Crédit sur 2 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement 0€.

Exemple pour le paiement en 4 fois : Pour un achat de 400€, apport de 100€ puis 3 mensualités de 100€. Crédit sur 3 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement 0€.

Oney Bank - SA au capital de 51 286 585 € - Siège social : 34 avenue de Flandre 59170 CROIX - RCS Lille Métropole 546 380 197 - n° Orias : 07 023 261 - www.orias.fr - Correspondance : CS 60006 - 59 895 Lille Cedex 9 - www.oney.fr


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Guy Maillot

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